Invalidité : un contrat prévoyance pour completer la pension de l’Assurance maladie – Accidents de la life et maladies

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En cas d’invalidité, arriverez vous toujours à suvenir à vos besoins et à ceux de vos proches? La pension invalidité versée, sous certain conditions, par l’Assurance maladie peut être insufficient pour faire face. Il peut donc s’avér nécessaire de subscrire une prévoyance invalidité afinin maintenir un sure niveau de revenus. Explanations.

Souscrire une assurance prévoyance ? On n’y pense pas toujours. Pour la plupart d’entre nous, nous sommes persuadés que la pension de l’Assurance maladie couvrira les pertes subies in cas de reduction partielle ou complète de la capacité de travailler. Or ce n’est pas le cas. Cette pension exists, bien sûr, mais son montant reste relatively faible. Avec quelques différences selon que vous êtes salarié ou indépendant.

Invalidité: quelle prize en charge par l’Assurance maladie?

Que prevoit l’Assurance maladie pour la prize en charge de l’invalidité ? Ayant pour objet de compenser la perte de revenus qui resulting de la réduction de la capacité de travailthe amount of the invalidity pension depends on two main criteria:

  • the category of disability assigned to you,
  • vos revenus

The disability pension can be granted at the Social Security initiative or at your request. Dans ce dernier cas, c’est votre médecin généraliste qui pourra determiner la categorie d’invalidité à laquelle vous pouvez prétendre. These categories are determined according to your capacity to exercise a professional activity. This assessment is communicated to the médecin-conseil of your health insurance fund. If you are employed, you will be classified in one of the existing three categories of disability:

  • 1about category : vous êtes capable d’exercer une activité professionnelle
  • 2m category : vous ne pouvez plus exercer d’activité professionnelle
  • 3m category : vous no pouvez exercer d’activité professionnelle et vous avez besoin de l’aide d’une personne pour vous assister dans les gestes essentielle de la vie courante.

Revenue : les 10 meilleurs années prises en compte

Second criterion pour determinaire le montant de la pension d’invalidité : le salaire. L’Assurance maladie takes into account the average annual income of the 10 best years of activity (dès lors qu il est soumis à cotisation, dans la limite du plafond annuel de la Sécurité sociale). À ce revenu moyen est appliqué un taux defined par la category d’invalidité :

  • 30% of the average annual salary if you are in 1about category
  • 50% of the average annual salary if you are in 2m category
  • 50% of average annual salary + increase for third person if you are in 3m category.

À ces taux viennent s ajuteur un montant mensuel minumum et un montant mensuel maximum. The minimum amount is fixed at €297.20 for 2022, while the maximum does not exceed €1,714 (+ €1,126.41 increase for third person au 1eh April 2021). Précis que lorsque l’invalidité est precédé d’un arrêt de travail, ce qui est souvent le case, le salarié concerned est en règle générale couvert par l’arrêt de travail jusqu’au 109m jour (respondent à 3 années) and begin to perceive the pension invalidité à la fin de l’indemnisation de l’arrêt de travail. L’arrêt de travail lui même est souvent consécutif à une incapacité de travailce qui est différence d’une invalidité.

Independent professions : trois categories d’invalidité

Pour les professions indépendantes, le dispositif est de même nature, avec toutefois quelques différences. The three categories of disability are respectively replaced by the following pensions:

  • pension pour incapacité partiale au métier (PIPM), pour les personnes en capacité d’exercer une activité professionnelle remunérée
  • pension pour invalidité total et définitive (PITD), pour les personnes ne pouvant plus exercer d’activité professionnelle
  • PITD + Majoration pour tierce personne, pour les assureurs ne pouvant plus exercer d’activité professionnelle et ayant besoin de l’aide d’une personne pour les assister dans les gestes essentielle de la vie courante.

The amount of the pension is also calculated on the basis of the 10 best years of activity. Oh 1eh avril 2021, les plafonds s’élèvent à 1 714 €/mois, to which s’ajoute le cas être la majoration pour tierce personne (1 126.41 €). Ces montants mensuels sont revalorisés chaque année.

Une assurance prévoyance pour completer la pension invalidité

Avec un maximum de 1 714 € bruts par mois, on peut comprendre que surees personnes considerant la pension invalidité insufficient pour faire face aux éspénieres courantes. C’est la raison pour laquelle to subscribe une assurance prévoyance peut se révéler pertinent. Le principal intérêt d’une prévoyance invalidité est precisely de compenser la minution des revenus. The person concerned can then receive an invalidity pension, in addition to the invalidity pension of the Health Insurance. Versée jusqu’à la date du départ en retraite, cette rente permet d’attrider jusqu’à 100% du dernier revenu d’activité perçu.

Encore faut-il, bien sûr, avoir cotisé. Il ya deux types de contrats possibles :

  • le contrat collectif, signé par l’entreprise avec un organisme assureur.
  • le contrat individuel (pour les salaried ou les travailleurs non salaried).

Bénéficier d’une prévoyance invalidité collective

À l’inverse de la complémentaire saté, l’employer n’a aucune objección de mettre en place une prevoyance. Aujourd’hui, seule la garantie decease est obligatori pour les salaried executives. Un tel contrat peut tout de même avoir un caractère obligatoire si la collective agreement ou un accord de branche le stipule.

For the liabilities of the liabilities, some employers take the initiative de proposer une prévoyance invalidité collective, laquelle benefite toujours d’un accueil favorable de la part des salariés. A non-negligible advantage in the view of recruiters or loyal collaborators. Les cotisations sont alors régles totalement ou partialement par l’employeur. According to the CTIP (Centre technology des Institutions de prévoyance), 13.8 million salaries are covered by a guarantee of invalidity (2018 figure), soit more than half (54 %) of French salaries.

Cotisation invalidité individuelle : quelles conditions ?

Que faire lorsqu’on ne benefite pas d’une prévoyance invalidité collective? Dans un tel cas, il est possible de souscrire de façon individuelle aupres d’une mutuelle, d’une Institution de prévoyance ou d’un assureur. Comme pour les garanties decés-obsèques, il convient de bien choisir ses garanties individuelles. Selon ce choix, The contract can cost between €10 and €100 per month.

Il n’existe pas de bon ou de mauvais contrat de prévoyance. The guarantees must simply be adapted to your needs. Dans un premier temps, faites le point sur les garanties invalidité which vous benefitez peut-être already, par exemple à travers votre assurance emprunteur (liée à vos emprunts immobiliers). Celle-ci comporte generally une couverture invalidité. C’est aussi le cas dessurances dont vous benefitez à travers votre carte bancaire, il faut les compare entre elles. Whatever the case may be, the coverage level cannot be superior to that of income received in activity.

Quelle méthode de calcul de rente ?

The rent amount is determined based on the disability rate recognized by the insurer. But each organism can apply its own rate of calculation of this rate and rest free to define the level of disability according to its own criteria. It generally takes into account the following two levels of disability:

  • l’invalidité fonctionnelle (diminution of physical or mental capacity). It determines the achievement of physical and mental functions and measures the level of deficiency in everyday activities. This rate extends for example from 5% for the loss of a finger (hors pouce) to 80% for the occurrence of paraplegia.
  • l’invalidité professionnelle (perte totale or partielle de la possibilité d’exercer la profession declarée à l’adhesion au contrat). La fixation du taux d’invalidité professionnelle appear dans les condition générales du contrat de prévoyance. This rate is assessed based on the professional activity exercised.

Dans la plupart des cases, les assureurs se basent sur un barème croisé, qui prend en compte ces deux categorie d’invalidité. However, en dessous d’un certain taux d’invalidité defined au contrat (33 %, le plus souvent), aucune prestation n’est versée.

PTIA, IPT and IPP guarantees

Dans le detail, the invalidity insurance is deployed around three guarantees:

  • The PTIA guarantee (Total and irreversible loss of autonomy). It concerns the highest disability and completes the invalidity pension of the Health Insurance so that the insured regains his level of income prior to his disability (rate of 100%)
  • The IPT guarantee (Invalidité permanente totale). Son taux d’invalidité doit se situer à au moins 66 %, ce qui signifie que l’assuré fait à une capacité de travail réduite d’au moins deux tiers
  • The IPP guarantee (Permanent and partial disability). It applies from the moment the insured’s disability rate is between 33% and 66%.

Before taking out a health insurance contract, it is therefore essential to check what the guarantee rate is that is proposed by the organization, in particular for the IPT and IPP guarantees. Le future niveau de revenu invalidité de l’insured depends beaucoup de la determination de ces taux qui peut varier d’un organisme assureur à l’autre. Le tableau croisé des garanties figure dans les conditions générales des contrats.

  • Félix Maréchal
  • Photo credit: Getty Images

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