Frais en assurance-vie LégiFiscal

La rentatité reale d’un contrat d’assurance-vie s’appréhende en termes de rentatité net des frais, c’est-à dire une once les déduits déduits.

Les principals frais

They are also called “charges”

Frais surversements

Des frais sur installments ou frais d’entrée sont prélevés sur chaque nouveau installment made sur l’assurance-vie.

Ils concernent le montant des fonds versés.

Ils sont referencenés dans la notice informative remise lors de la subscription du contrat.

A la subscription d’un nouveau contrat, des frais d’entrée peuvent être facturés. On parle de droit d’entrée.

Pour les installments électriques, ils donnent lieu eux aussi à des frais. Ils sont aussi appelés frais de versement.

Ces frais proteinnels minorent d’autant le montant réel du versement.

A la subscription de l’assurance-vie, des frais de dossier peuvent être prélevés pour l’adhesion de façon ponctuelle, et ne sont dus qu’une once pour toutes.

Calcul frais en dedans

Les frais sur installments sont prélevés sous forme de percentage du montant placé, perçus à chaque installment, ils réduisant le montant du capital invested.

Les frais ne sont pas calculé en plus, ils sont déduits du montant versé.

Example :

Fee: 3%

Payment amount: €1000

Fee amount €30

Amount actually invested €970.

Seuls ces 970 € porteront intérêts ou plus-values.

Fee case from 1.8%: au bout d’une année le total sur le contrat est de €987.46

La deuxième année the total capital plus interest is €1005.23

Les frais sont souvent degressifs, et diminuent in fonction de l’importance du montant déposé.

management fee

Management fees are annual. Ils servent à rémunérer l’assureur pour son travail de gestion du contrat. Ils sont prélevés sur la totality de l’épargne en compte.

Ils sont définis en percentage de la valeur acquise au contrat.

They will generally be higher for a multisupport contract in UC (Unités de Compte) than for the part positioned on the funds in euros).


La gestion sous mandate

Deléguer la gestion de son contrat peut faire l’objet de frais plus elevés, puisque’un professionnel de la finance gère lui-même le contrat.

Les frais de gestion correspondent à la rémunération de son travail. They are different placements.

A note

Pour les supports en UC (Unités de Compte) les frais peuvent être différences. Des frais d’entrée sécifiques peuvent être appliqués sur les UC. Leurs poids paraissent d’autant plus lourd lorsque les marchés financiers baissent.

​Frais d’arbitrage des contrats multisupports ¶

Ils interviennent dans le cas de placements sur des contrats multisupports.

The insured decides the distribution en changeant la nature d’un actif au sein de son contrat en l’administrant entre multipleis supports. Realize un arbitrage, c’est vendre une valeur et en acquirer une autre à la place.

Example: transfer of sums from unités de compte vers un fund euro. Ce qui implétes des ordres de vente et des ordres d’achat.

Ces frais d’arbitrage sont either en percentage, or en fait avec somme prédéfinée prelevée à chaque transfer.

According to the contracts, several free arbitrages may be offered each year.

Autres frais

Anticipated exit fee when closing the contract before its term, or withdrawing funds with a fixed term before maturity.

Selection from gestion

Des options souvent payantes ajoutent des frais supplémentaires.

  • Empowerment of co-values
  • Arbitrage automatiques pour sécuriser les gains, limiter les pertes ou rééquilibrer l’épargne
  • Co-value security
  • Committee on performance and compensation of the large fund and shows.
  • Garantie des moins-values ​​​​in case of death
  • Transfer of minimum capital of ancillary beneficiaries.

Information

A partir du 1er Juin 2022 les assureurs et distributeurs de contrats d’assurance-vie doivent publier sur leur site internet un tableau regroupant et détaillant l’ensemble des frais liés pour chaque contrat.

Ce tableau récapitule l’ensemble des frais prélevés sur leurs contrats d’assurance vie.

Il est composé de deux parties : l’one concerning les frais annuels (example : frais de gestion) et l’autre pour les frais sur les Operations (example : versement, arbitrage).

Les informations précontractuelles et annuelles transmisses à l’épargnant seront enrichedes, avec le total des frais par unité de compte ou actif qui sera affichedès le 1er juillet 2022 en matière d’information précontractuelle et à partir de 2023 pour l’information annuelle de 2022.

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