Abatements sur l’assurance-vie lors d’une succession et des rachats


(Photo credit : Adobe Stock – )

L’assurance-vie benefitse d’avantages non negligéables sous la forme d’abbatements fiscaux. De quoi s’agit-il ? De combien d’abbatements dispose l’assurance-vie ? Comment s’articulent-ils avec les abatements applicable lors d’une succession ? No explanations.

What is the budget constraint?

Un abatement fiscal agit comme une diminution de la base imposable d’un taxpayer. Dit plus simplement, il permet de réduire le montant de l’impôt que doit payer un particulier. Thanks to this dispositif, the taxpayer is not taxed on all of his taxable income.

Un tax abatement peut être expressed de manière forfaitaire en euro ou s’afficher en percentage. Example, if you benefit from a flat abatement of €8,000 and you are taxed over €45,000, the tax base after application of the abatement will not be more than €37,000. Autre exemple: with a 10% abatement over €12,000 of declared income, the taxable base is €10,800.

Les 2 types d’abbatement fiscal dans le cadre d’une assurance vie

En matière d’assurance-vie, les abatements are expressed de manière forfaitaire. Il y en a deux principaux: celui applicable lors des rachats sur un contrat et celui lié à la transmission du capital aux bénéficiaires au moment du décès du underwriter.

Un rachat, c’est une manière de puiser dans le capital du contrat de manière ponctuelle pour faire face à un besoin d’argent. On parle aussi de retrait. Il fait l’objet d’une taxation fiscale qui évolue selon l’ancienneté du contrat.

En matière de transmission de capital, l’assurance-vie benefits d’avantages fiscal non negligéables : le capital accumulé sur le contrat peut être transmis hors sécurité à un bénéficiaire, sans implicôt à payer tant quanpaseil .

Abatement lors des rachats dans un contrat d’assurance vie

Lorsque l’on effectue un rachat sur un contrat d’assurance-vie , seuls les gains generatives sont soumis à l’impôt. Le taux d’imposition du retrait des gains depends on the seniority of the contract.

Un abatement s applique dès lors que votre contrat atteint les 8 années d’ancienneté. The discount is €4,600 if you are single, €9,200 if you are married or married. L’impôt à payer ne s’appliquera qu’à la tranche des gains dépassant le montant de l’abbatement.

Be careful, however. L’abbatement s’applique bien à la base imposable totale. Let’s take an example: if your contract is over eight years old, the interest generated is subject to an taxation rate of 7.5%. If you are single and want to withdraw €6,000. After application of the abatement (€4600), the tax only concerns the gains generated on the remaining €1,400. The savings will therefore be €345 (7.5% x 4600 = 345).

L’abbatement n’a pas à être consommé dans son intégralité. Il se renouvelle tous les ans.

Abatement sur un contract d’assurance-vie lors de la succession

L’assurance-vie peut aussi être un tool de transmission. The underwriter can nominate one or more beneficiaries without the need for parentage among them.

Des abatements exist aussi sur ces droits de succession. Ici, il faut distinguere two situations. Celle où the underwriter of the contract made installments before his 70s and after.

Avant 70 ans

Les installments faits par le souscripteur du contrat avant ses 70 ans et antérieurs au 13 October 1998 sont exonerés de droits de succession.

Payments made before the age of 70 and after October 13, 1998 are subject to an abatement of €152,500 for each beneficiary on the portion of the capital due to him. A tax rate of 20% applies when the amount transferred is superior to the abatement.

Attention, de la même façon qu’un rachat de contrat, l’abbatement ne s’applique qu’à la somme totale. If an underwriter borrows €200,000, then, après passage de l’abbatement, the beneficiary pays taxes on the remaining €47,500.

April 70 and

La fiscalité d’un contrat d’assurance-vie est moins avantageuse pour les installments effected après les 70 ans du subscripteur. The reduction applicable to €30,500 applies.

Contrary to the abatement of €152,500 which benefits each beneficiary, that of €30,500 is shared between all beneficiaries. Passé ce montant, les sommes transmises sont soumises aux droits de succession.

Petite specificité : les intérêts generatives par les installments faits après 70 ans sont totalement exonerés d’immpôts.

Cumul abatement assurance vie et succession

En dehors de l’assurance-vie, des abatements légaux existent in fonction du lien de parenté du bénéficiaire avec le défunt. Le conjoint, ou partenaire de Pacs, est exoneré des droits de succession. Les enfants ou les parents beneficient chacun d’un abatement de 100 000 € sur le capital transmis.

This abatement applies to the legé heritage: the value of a house, the placements bancaires…

The legal abatements and the specific abatement of €152,500 are not cumulative. Il est donc possible qu’un beneficiar qui a touché une somme plus importante que l’abbatement doive payer des droits au titre de la succession.

In return, the abatement of €30,500 applies to payments made after 70 years, peut se cumuler avec les abatements légaux au titre de la succession. Ainsi, un enfant peut cumuler la part non utilizado de son abatement de € 100 000 à celle de 30 500 restante après repartition entre les bénéficiaires du contrat.

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